Déposée le 25 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) PANSARD MEUBLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANSARD MEUBLES domicilié(e) 4, rue des Orcières, 39110 AIGLEPIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 257 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANSARD FABRIQUE Monsieur Pierre GUINCHARD - France.
La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632309.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO est expirée depuis le 25 juin 2006.
PANSARD MEUBLES a également déposé les autres marques suivantes : PRATIC'CUBE
PANSARD MEUBLES SA - 4, rue des Orcières, 39110 AIGLEPIERRE - France - SIREN 305690257
PANSARD FABRIQUE Monsieur Pierre GUINCHARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Errata - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
- Meubles Blocs de rangement et de décoration en pin ou autre essence de bois, ou autres matériaux. - Jeux, jouets
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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